I) C.E.S.C. : Commission d’Education à la Santé et à la Citoyenneté.

Le nombre total des membres du CESC ainsi que celui des représentants de chaque catégorie de personnels (éducation, sociaux & de santé – enseignants, parents, élèves désignés par le CE sur proposition du CA, représentants de la commune et du CD) est validé par le CA

• éducation à la citoyenneté
• préparation du plan de prévention de la violence
• actions pour aider les parents en difficultés et lutter contre l’exclusion
• programme d’éducation à la santé, à la sexualité et la prévention des comportements à risques

II) C.H.S. : Commission d’Hygiène et de Sécurité

La commission d’hygiène et de sécurité fait toutes propositions utiles en vue de promouvoir la formation à la sécurité et de contribuer à l’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité dans l’établissement, et notamment dans les ateliers. 2020-2021 :

• Protocole incendie
• (P.P.M.S.) Plan Particulier de Mise en Sûreté / attentat intrusion
• Mesures sanitaires

III) Commission éducative

La commission éducative examine la situation d’un élève qui ne respecte pas ses obligations scolaires ou qui a un comportement inadapté. La commission propose alors des mesures éducatives (R.I. : art4 titre III).

Voir rubrique « Règlement intérieur et instances disciplinaires du collège ».

IV) Conseil de discipline

Le conseil de discipline joue un rôle d’éducation et toutes les sanctions qu’il prend à l’encontre des élèves doivent d’abord s’inscrire dans une démarche éducative : les sanctions doivent faire sens pour l’élève et ses parents, et pour la victime le cas échéant. Liste des sanctions possibles : cf. R.I. art. 2 titre IV  Seul le Conseil de discipline peut prononcer une exclusion définitive de l’établissement ou d’un des services annexes (restauration, U.N.S.S.), avec ou sans sursis.

Voir rubrique « Règlement intérieur et instances disciplinaires du collège ».

V) C.V.C. : Conseil de Vie Collégienne

Le C.V.C. est une instance citoyenne qui favorise l’implication des élèves dans la vie de leur collège. Des échanges destinés à améliorer le fonctionnement de l’établissement et les conditions de vie des élèves y sont organisés.

• Le C.V.C. n’a pas fonctionnée depuis sa création en 2019, du fait des mesures sanitaires. Il doit être activé cette année.

VI) C.A.O. : Commission d’Appel d’offres

Se réunit en cas de nécessité.